Réunion du conseil
Le 09/06/2023 à 20:30
- Mairie de Montricher-Albanne - Montricher-Albanne
Ordre du jours
Emploi des jeunes durant l'été 2023
Recrutement d'un accompagnateur contractuel du transport scolaire pour l'année scolaire 2023/2024
Nomination d'un nouveau représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de la Régie Autonome des Remontées Mécaniques et des pistes de Montricher-Albanne-Les Karellis par suite de démission
Achats de terrains
Vente de terrain
Fiscalité de l'urbanisme : taxe d'aménagement : institution de la taxe sur l'ensemble de la Commune, fixation du taux et transfert de la gestion de la taxe à la DGFIP
Marché de fournitures : fourniture d'un tracteur avec options chaînes à neige et étrave et reprise du camion Unimog avec son étrave
Avis sur le projet de la société TELT concernant l'exploitation d'une installation de traitement et de transit de matériaux sur le territoire de la Commune de Saint-Julien-Montdenis
PADD du PLUiHD
ONF : Martelage de coupes et des affouages pour 2023
Frais de missions des élus
Demande de subvention
Demande de subvention auprès du Département
Bois de chauffage
Affaires diverses